Enseignants et enseignantes, avez-vous fait votre déclaration de droits d’auteurs ?

 

Chaque année, les revues spécialisées comme la Revue d’histoire de l’Amérique française reçoivent de Copibec des montants conséquents pour l’usage qui est fait de leurs articles dans le cadre des cours universitaires. Ces sommes sont névralgiques pour permettre la survie de périodiques dont les budgets sont de plus en plus serrés.  Or depuis que les recueils en format papier sont en déclin et que les enseignant.e.s se tournent plutôt vers des plateformes électroniques (comme Moodle) pour déposer les lectures obligatoires, nous observons une tendance à négliger la production de déclarations de droits d’auteurs (DDA).  La loi prévoit pourtant que ces déclarations s’imposent pour toute reproduction, même électronique, d’un article ou d’un chapitre de livre en contexte pédagogique.  Voilà pourquoi la RHAF vous dit merci d’assurer sa pérennité en produisant votre DDA !

Nous vous invitons par ailleurs à entrer en contact avec la RHAF pour toute reproduction destinée à une nouvelle publication. Si il y a accord, des ententes de reproduction sont destinée à cet usage.